Les présentes conditions générales (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site web de [Nom du laboratoire] (ci-après « le Site »). Elles régissent également les conditions de vente applicables aux produits et services proposés en ligne.
2. Mentions légales
Le Site est édité par :
Nom du laboratoire : Group Qualiup
Siège social : Agadir
E-mail : contact@qualiup.com
L’hébergement du Site est assuré par [Nom de l’hébergeur], situé à [Adresse].
3. Accès et utilisation du Site
L’accès au Site est réservé aux utilisateurs majeurs et ayant accepté les présentes CGU. L’utilisation du Site est strictement limitée à un usage personnel ou professionnel conforme aux lois en vigueur. Toute tentative de fraude, d’atteinte à la sécurité ou d’utilisation abusive des contenus est interdite.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle appartenant à [Nom du laboratoire] ou à ses partenaires. Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.
5. Produits et services
Les produits et services proposés sur le Site sont conformes aux normes en vigueur. Les descriptions et fiches techniques sont fournies à titre indicatif. [Nom du laboratoire] se réserve le droit de modifier à tout moment son catalogue.
6. Commandes et paiements
Les commandes sont validées après confirmation du paiement. Les prix sont affichés en [Devise] et incluent ou non la TVA (préciser selon le cas). Les modes de paiement acceptés sont [Carte bancaire, Virement, PayPal, etc.]. En cas de non-paiement, [Nom du laboratoire] se réserve le droit d’annuler la commande.
7. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et le mode d’expédition choisi. Tout retard ne pourra donner lieu à une indemnisation sauf mention contraire dans les conditions spécifiques de vente.
8. Garantie et réclamations
Les produits bénéficient d’une garantie légale contre les vices cachés et la non-conformité. Toute réclamation doit être adressée à contact@qualiup.com dans un délai de 1 jour après réception de la commande.
9. Responsabilité
[Nom du laboratoire] ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du Site ou des produits vendus. De plus, la responsabilité de [Nom du laboratoire] ne saurait être engagée en cas d’interruption du Site due à des raisons techniques.
10. Données personnelles et cookies
Les données personnelles des utilisateurs sont collectées conformément à la politique de confidentialité du Site, L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
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11. Modification des CGU
[Nom du laboratoire] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour importante via le Site.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit [Pays]. En cas de litige, une tentative de règlement amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom du laboratoire].
Contact Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à : contact@qualiup.com.
